Code de Vie
Préambule
Toute communauté, si petite soit-elle, a besoin, pour fonctionner harmonieusement, d'un ensemble de règles
qu'elle se donne elle-même en fonction de la société qui l'entoure, et qu'elle se doit de faire respecter.
Une communauté éducative, comme la famille ou l'école, est soumise à une exigence supplémentaire : les
enfants et les adolescents qu'elle a en charge n'étant pas à priori initiés à la vie collective, elle a pour
mission de les former peu à peu à ce que l'on peut appeler « les droits et devoirs du citoyen ».
L'Institut Moderne du Liban s'inscrit dans cette visée éducatrice. Le Code de Vie ci-joint a pour but, bien sûr,
de définir les règles internes de fonctionnement de l'établissement et de préciser leurs modalités d'application.
Mais il décrit aussi les moyens que se donne l'Institut pour amener les apprenants à les appliquer et à
comprendre le bien-fondé de ces règles.
Au début de chaque année scolaire, ce Code de Vie sera remis aux apprenants
et aux parents. Les parents devront retourner rapidement le biller joint et signé de leur
main, certifiant qu'ils en ont pris connaissance. En classe, les enseignants titulaires et
principaux liront et commenteront le Code de Vie pour en préciser les idées
essentielles.
Puis, le Code de Vie sera le support de débats car former ne veut pas dire
imposer, mais expliquer, démontrer, faire réfléchir, donner du sens… et
essentiellement faire apprendre par l'exemple et la pratique. Le Code de Vie
représentera le recours à la règle, chaque fois que ce sera nécessaire, pour tous les
acteurs de l'établissement. Ceci afin qu'il devienne pour tous un référent commun et
un outil d'initiation à la démocratie.
Le Conseil d'Etablissement
Chers parents ;
L'IML vise autant que possible à provoquez chez l'enfant et l'adolescent une
attitude d'autonomie et de responsabilité, aussi bien dans ses relations avec les adultes
et ses camardes que dans son travail scolaire.
Chaque apprenant devra avoir en toute occasion et envers tous une attitude de
respect et de politesse, qui s'exercera dans tous les moments de sa vie à l'IML et
également dans les autocars et dans les manifestations extérieures (sorties, spectacles,
etc.).
En toutes ces occasions aussi, une tenue vestimentaire et un comportement
corrects et décents seront exigés : chaque apprenant est en effet responsable de
l'appréciation que l'on peut porter sur l'école, à partir de son attitude.
Chaque apprenant respectera l'ensemble des locaux (salles de travail, etc.) en
ce qui concerne l'ordre et la propreté, et prendra soin du matériel mis à sa disposition.
Chers apprenants ;
Vous êtes apprenant de l'IML, nouveau ou ancien… Vous êtes heureux
(heureuse) d'être dans cette école parce que vous vous y sentez bien, parce que
l'établissement est relativement petit et parce que l'ambiance y est conviviale et
sympathique.
Cependant, vous êtes-vous demandé(e) de quelle façon on pouvait maintenir
cette ambiance et certainement encore l'améliorer ?
La clé d'un fonctionnement harmonieux, dans lequel chacun puisse avoir la
place qui lui revient, s'exprimer pleinement sans gêner ceux qui l'entourent, étudier
surtout de façon efficace – puisque c'est la vocation première d'un établissement
scolaire – ce sont des règles de vie claires et acceptées par tous ; tout comme un pays
a besoin d'avoir des lois justes et respectées pour que tout citoyen puisse y vivre
heureux.
A l'IML, ces règles, ces lois, sont rassemblées dans ce que l'on appelle le
« Code de Vie », qui est transmis ci-dessous.
Nous souhaitons que ce Code de Vie relie chacun d'entre vous dans une même
démarche d'autonomie et de responsabilité, vécue de façon consentie, pour le bien de
tous.
I. La Vie scolaire à l'IML.
1.
Uniforme
1.1. Le port du costume de l'IML est obligatoire.
Cet uniforme est composé de :
- pour les petits, jusqu'à la Moyenne Section, d'un tablier.
- pour les autres, d'un pantalon ou d'une jupe, d'une chemise, d'un pull-over ou d'un débardeur.
- pour le sport, d'une tenue comprenant un survêtement, un short, un tee-shirt.
- cours d'arts plastiques, un tablier en plastique est recommandé en maternelle.
1.2. La tenue sportive est exigée pendant les cours d'EPS (Education Physique et Sportive) et pendant les activités extrascolaires.
Les enfants de la maternelle et du cycle primaire, et seulement eux, pourront venir dès le matin en tenue de sport, les jours où ils ont cours
d'EPS.
1.3. L'uniforme doit toujours être complet et propre, porté avec décence (pas de tenue débraillée) ; les bijoux, les accessoires voyants
sont interdits ; la coiffure doit être correcte (ni barbe ni cheveux longs pour les garçons ; coiffure discrète pour les filles).
2.
Présence
2.1. Les parents sont responsables de l'arrivée à l'heure de leurs enfants.
2.2. Il n'est pas souhaitable, pour des raisons de responsabilité, que les enfants arrivent le matin avant
7h30 et demeurent dans l'enceinte de l'établissement après la fin des cours ou des activités. En particulier,
pour l'école maternelle, les parents doivent venir chercher leurs enfants dès 16h les lundi, mardi, jeudi et
vendredi, et 13h30 le mercredi.
2.3. Horaire :
2.3.1 Scolaire :
Horaire d'hiver en vigueur à partir du 1er jour ouvrable d'octobre au 31 mai :
- lundi, mardi, jeudi et vendredi de 7h50 à 16h00
- mercredi de 7h50 à 13h30
Horaire d'été en vigueur à partir du 1er jour ouvrable de juin au 30 septembre :
- du lundi au vendredi de 7h50 à 13h30
2.3.2 Administratif :
Horaire d'hiver en vigueur à partir du 1er jour ouvrable de septembre au 30 juin :
- du lundi au vendredi de 7h45 à 17h00
- samedi de 7h45 à 14h00
Horaire d'été en vigueur à partir du 1er jour ouvrable de juillet au 31 août :
- du lundi au samedi de 7h45 à 14h00
Pendant le mois d'août, l'administration ferme les lundis et les samedis.
3.
Absence
3.1. La présence des apprenants est naturellement obligatoire à tous les cours. Toute absence doit être dûment
justifiée.
3.2. Les parents doivent informer par téléphone le jour même de l'absence de l'apprenant, avant 9h,
le secrétariat de l'établissement.
3.3. Sauf cas de force majeure, l'apprenant sera sanctionné après 4 retards au cours de l'année.
3.4. En cas d'absence prolongée, les parents devront informer l'établissement pat une lettre indiquant les
raisons de l'absence, accompagnée, le cas échéant, d'un certificat médical.
3.5. Pendant cette absence, les parents sont responsables des leçons et devoirs de leur enfant : c'est-à-dire
qu'ils devront se préoccuper d'obtenir auprès du responsable de cycle la liste des travaux réalisés pendant la
ou les journées d'absence ainsi que celle des devoirs et leçons devant être effectués à la maison.
3.6. Au retour, les enseignants s'assureront toutefois du niveau de l'apprenant.
4.
Retards
4.1. Les apprenants sont tenus d'arriver à l'heure, sauf événement exceptionnel justifiant un retard.
4.2. Un apprenant en retard devra passer obligatoirement chez l'animateur de cycle pour obtenir un billet
d'entrée en classe. Si le retard est trop important, l'apprenant restera en salle de permanence jusqu'au début du cours suivant.
5.
Fonctionnement des classes
5.1. Dans chaque classe de lycée et de collège, en début d'année scolaire, sont élus quatre délégués
(deux titulaires et deux suppléants).
5.2. La mission de ces délégués est double :
- être, par leur action, des régulateurs de la classe, en contribuant à développer la solidarité entre les
apprenants, à résoudre les conflits, et à créer une ambiance de classe détendue et active.
5.3. Ce sont donc les interlocuteurs privilégiés de l'Enseignant Principal, enseignant désigné par
l'administration pour être le pivot de l'équipe éducative de la classe. Ensemble, ils devront veiller à ce que
la classe qu'ils ont en charge fonctionne le mieux possible.
5.4. Dans les classes maternelles et primaires, il n'existe pas de délégués apprenants. Le ou la titulaire de
classe exerce la même responsabilité que l'Enseignant Principal.
5.5. Comportement dans les lieux d'étude et de travail. Ces lieux sont les salles de classe, les salles de
permanence et d'examen, le CDI. Dans ces salles, une attitude de travail et de concentration est indispensable.
On attend des apprenants de l'IML qu'ils se comportent en toute occasion de façon et polie et respectueuse envers
tous ceux qui les entourent, ainsi que de façon responsable.
En effet, la politesse est ce qui permet aux humains de vivre en bons termes et de se faire reconnaître en
tant que personne. Dire bonjour, s'il vous plait, merci, sont les bases de la vie en société...
Quant à la responsabilité, c'est une qualité qui s'apprend pour devenir adulte, et l'école est le lieu
privilégié de cet apprentissage. La première responsabilité de l'apprenant, c'est celle de son travail,
en classe et à la maison, sans laquelle il ne peut pas réussir. Ensuite, c'est celle qu'il a envers les autres,
ses parents en premier qui lui permettent de faire des études dans de bonnes conditions ; ses camarades ensuite,
qui ont la volonté de progresser et d'apprendre ; ses enseignants et les personnels de l'école, dont la tache,
difficile, est de tout mettre en oeuvre pour amener tous les apprenants à atteindre leurs objectifs.
5.5.1 Les apprenants y sont généralement en présence d'un enseignant ou d'un animateur.
5.5.2 Leur rôle premier est d'être attentifs à l'enseignement qui leur est dispensé et aux consignes qui leur
sont données.
5.5.3 Ils se doivent d'être silencieux, de ne pas poser de questions sans y avoir été invités par l'enseignant
et de rester à leur place qui leur a été assignée, afin de na pas empêcher la classe de travailler efficacement.
5.5.4 Une attitude de respect est nécessaire aussi bien envers les autres apprenants qu'envers les adultes :
Les interventions bruyantes et non contrôlées, les paroles grossières, les gestes et les attitudes vulgaires,
les ruminements dus au chewing-gum…, doivent être bannis.
5.5.5 Il est interdit de quitter la classe sans l'autorisation de l'enseignant.
5.5.6 Chaque apprenant est responsable de son propre matériel qui doit être en état et au complet. Il doit
veiller en permanence à le ranger correctement, afin de ne pas le perdre.
5.5.7 Chaque classe bénéficiant d'une salle qui lui appartient, elle se doit de le maintenir à tout moment
propre et en ordre, en se gardant de détériorer le matériel mis à sa disposition. Il lui est conseillé de
décorer cette classe à son goût, avec ou non l'aide des enseignants, dans le but d'en faire un lieu agréable,
où il fait bon vivre et travailler.
5.5.8 Aux recréations, les salles de classes seront fermées et leur accès en sera interdit.
5.6. Salles spécialisées (informatique, laboratoires...).
Ce sont des salles de classe disposant d'un matériel spécifique. Il est évident que chaque apprenant doit
prendre le plus grand soin du matériel, souvent coûteux, mis à sa disposition.
5.6.1 L'accès à ces salles se fera sous la surveillance de l'enseignant de la spécialité, à partir de la cour
ou de la salle de classe habituelle.
5.6.2 Avant la sortie de cours, tout le matériel doit être replacé dans son état initial pour permettre le
travail de la classe suivante.
5.6.3 Les apprenants ne doivent pas manipuler, de leur propre initiative, le matériel d'enseignement.
Toute dégradation du matériel sera sanctionnée et le remboursement des frais occasionnés sont à la charge
des parents.
5.6.4 L'accès à la salle de photocopies est interdit aux apprenants.
5.7. CDI (Centre de Documentation et d'Information).
Le CDI est un espace de travail, ouvert aux apprenants et aux enseignants. Les classes y viennent régulièrement
pour réaliser certains travaux, sous la conduite d'un enseignant.
5.7.1 Le CDI n'étant pas un espace de détente, il y est interdit de manger, de boire, de bavarder. Toux ceux
qui y accèdent doivent avoir prévu une occupation.
5.7.2 Si des apprenants ont une période de temps libre, ils peuvent venir au CDI pour lire ou effectuer un
travail scolaire nécessitant des recherches. Dans ce cas, ils doivent être parfaitement silencieux.
S'ils doivent se déplacer pour choisir un ouvrage ou demander un conseil au enseignant documentaliste, ils
doivent le faire en évitant impérativement de perturber si peu que ce soit.
5.7.3 Tout ouvrage consulté devra être utilisé avec soin et précaution et être remis ensuite strictement à
sa place.
5.7.4 Les apprenants peuvent emprunter des livres ou périodiques, pendant une période de temps précisée
par l'enseignant documentaliste. Les ouvrages détériorés devront être remplacés par l'emprunteur.
5.8. Salles de permanences.
Ce sont des salles mises à la disposition des apprenants pour qu'ils y travaillent seuls ou en groupe.
Un silence relatif y est nécessaire pour que chacun puisse travailler efficacement.
5.9. Salles d'examen.
Les évaluations et examens sont organisés afin de connaître le niveau des apprenants, dans le but ensuite de
les aider en cas de difficulté.
5.9.1 Tout copiage ou tricherie aboutit à desservir ceux qui en sont les auteurs.
5.9.2 Les apprenants sont invités à laisser en dehors de la salle d'examen leurs documents (livres, cahiers...)
et à ne garder avec eux que les fournitures nécessaires, d'autant plus qu'aucun emprunt ne sera autorisé.
5.9.3 Une place sera assignée à chacun ; il ne sera pas possible d'en changer sans autorisation.
5.9.4 Le travail devra s'effectuer dans le silence et sans possibilité de communication avec d'autres apprenants
ou un surveillant. Si un éclaircissement est nécessaire, il sera fait publiquement avec l'autorisation du
responsable de la salle.
5.9.5 Les apprenants ne pourront sortir de la salle avant le terme fixé. En partant, ils devront laisser la
salle parfaitement propre.
5.9.6 En cas d'absence justifiée, un apprenant pourra subir une épreuve de substitution.
5.10. Interclasses.
5.10.1 Les apprenants doivent rester dans leur classe en attendant
l'enseignant dans un calme
relatif et en préparant leurs affaires pour le cours suivant. Tout déplacement devra se faire rapidement.
5.10.2 Le tableau de la classe devra être effacé et la classe maintenue propre et en ordre sous la direction
des apprenants chargé de ces taches.
5.11. Jeux et activités sportives.
Les jeux et les activités sportives ont pour objectif de permettre aux apprenants de se délasser entre ou après,
les cours ; les apprenants pourront choisir librement leur activité, à condition de ne pas gêner, ou le moins
possible, des cours ou d'autres activités, par des expressions trop bruyantes.
5.11.1 Les jeux violents sont strictement interdits.
5.11.2 Les jeux de ballons ne sont autorisés que pendant la grande récréation.
5.11.3 En cas d'incidents ou de bagarre, il est nécessaire de faire intervenir rapidement un adulte.
5.12. Activités.
Des activités sportives et culturelles sont proposées aux apprenants tout au long de l'année scolaire, soit
dans l'établissement, soit en dehors (sorties, spectacles...). Le but de ces activités est de proposer aux
apprenants une ouverture sur d'autres établissements, sur leur environnement immédiat ou encore sur les richesses
culturelles du Liban ou d'autres pays. Il est donc conseillé d'y participer au maximum.
5.12.1 Pendant ces activités et sorties, les apprenants représentent l'établissement. C'est pourquoi il est
indispensable qu'ils aient en toute occasion un comportement correct et poli, pour éviter un jugement négatif
aussi bien sur eux-mêmes que sur l'école.
5.12.2 Directeurs et enseignants sont favorables à ce que les apprenants prennent des initiatives en ce domaine
(musique, etc.).
5.13. Circulation dans l'établissement.
Les apprenants sont libres de circuler dans l'établissement. Cependant la règle essentielle est de gêner le
moins possible le travail de chacun.
5.13.1 Ils ne se rendront dans les locaux de l'administration que lorsqu'ils en auront une raison expresse.
5.13.2 Dans les locaux communs (corridors, escaliers…), une attitude calme et relativement silencieuse leur est demandée.
6.
Devoirs et Leçons
En début d'année, un planning des devoirs et leçons est établi par l'enseignant principal de la classe, de façon
à répartir équitablement le temps de travail des apprenants sur la semaine. Des études surveillées ont lieu dans
l'établissement les lundi, mardi et jeudi de 15h à 16h pour les apprenants du cycle primaire et du collège.
Les enseignants présents pendant ces études ont pour tache d'aider ponctuellement les apprenants lorsqu'ils
rencontrent une difficulté.
6.1. Les devoirs et leçons sont inscrits sur l'agenda remis aux apprenants en début d'année.
6.2. Pendant ces études, les apprenants doivent faire les devoirs qui leur sont donnés dans la journée dans le
cadre de certaines matières. En général, il ne leur reste à la maison qu'à apprendre des leçons (lecture, poésie,
cours) ; cependant, ils peuvent avoir à finir un travail non terminé en classe ou à refaire un devoir mal fait.
6.3. Les enfants de la maternelle n'ont pas de travail à la maison.
6.4. Il est demandé aux parents, surtout dans les petites classes, de veiller régulièrement à ce que les enfants
effectuent correctement leur travail à la maison. Mais il leur est instamment demandé, s'ils aident leurs enfants,
de ne pas se substituer à eux en aucun cas, car cette attitude peut être néfaste pour la juste appréciation des
résultats de leur enfant, et donc empêcher qu'une aide correcte leur soit apportée en classe.
6.5. Les apprenants du lycée n'ont pas d'étude. Il leur revient donc d'organiser seul leur travail personnel au
mieux de leurs disponibilités. Un apprenant qui négligera de façon répétée le travail à la maison sera passible
de sanctions.
7.
Evaluations
Ces évaluations sont effectuées de plusieurs façons :
en classe, sous forme d'interrogations écrites ou orales (qui pourront être notées) venant contrôler le
travail fait à la maison ou pendant les cours ; sous forme aussi d'évaluations formatives visant à repérer
les erreurs et les lacunes et à y remédier rapidement.
en salle d'examen ou de contrôle, une évaluation sommative, dans le but de mesurer le niveau de connaissances
des apprenants et les efforts fournis par eux, et donc de leur attribuer des notes.
Au collège, en seconde et en première, trois relevés des notes obtenues en classe seront envoyés aux parents
(approximativement en fin octobre, fin janvier et fin mai). Un livret d'évaluation contenant les notes
obtenues aux évaluations sommatives parviendra aux parents au début des mois de décembre et de mars, et fin juin.
Les apprenants de 3ème auront une épreuve de « Brevet blanc » vers la fin du mois de mai.
Les apprenants de terminales seront soumis au même régime, mais ne subiront que deux évaluations sommatives,
en février et en avril. La seconde évaluation aura la forme d'un « Bac blanc ».
Les apprenants de maternelles et de primaire seront soumis à un « contrôle continu », c'est-à-dire qu'ils seront
évalués périodiquement, dès lors qu'ils sont censés avoir acquis un groupe de compétences définies à un certain
niveau...
Aux notes seront régulièrement adjointes des appréciations des enseignants titulaires et principaux, sur le
comportement en classe de l'apprenant.
7.1. Les parents sont invités à viser les relevés de notes et les livrets d'évaluation apportés par leur enfant,
à les signer puis à les retourner à l'école dès le jour suivant.
7.2. Il est souhaitable que les parents prennent rapidement l'initiative, en cas de problème (baisse des notes
importante et subite, échecs répétés, indiscipline…) de rencontrer soit le ou les enseignants concernés, soit
l'Enseignant Principal. Cette entrevue peut éviter de se trouver confronté à des problèmes encore plus graves.
8.
Conseil de classe
8.1. Le conseil de Classe se réunit après chaque évaluation, soit deux fois pour les classes de terminales,
trois fois pour les autres. Il a pour but d'examiner les résultats et le comportement de chaque apprenant, et
lui donner des conseils sur la conduite à tenir.
8.2. Le conseil de classe est composé du Responsable de cycle, du Directeur Pédagogique, de l'animateur du cycle,
des enseignants de la classe et des délégués apprenants.
8.3. Le conseil de classe est piloté par l'Enseignant Principal, sous l'égide du directeur ou du responsable
de cycle. L'Enseignant Principal, prépare le Conseil de classe avec ses collègues de la classe en rassemblant
les notes et les appréciations portées par les enseignants sur chaque apprenant.
8.4. Les délégués apprenants préparent le Conseil avec leurs camarades de classe de façon à signaler au Conseil
les problèmes rencontrés dans la classe.
9.
Passage de classe
9.1. Tout apprenant qui a obtenu régulièrement la mention A ou EA (Acquis, En voie d'Acquisition) en maternelle
et en primaire, et en collège et lycée, la moyenne à tous les contrôles, accèdera à la classe supérieure en fin
d'année scolaire.
9.2. Si cette moyenne n'est pas obtenue, les apprenants pourront être contraints de subir des tests
supplémentaires dans une ou plusieurs disciplines et éventuellement, une remise à niveau, suivie de
nouveaux tests, pendant les vacances d'été. En cas de nouvelle insuffisance, le redoublement sera conseillé.
CP – CE1– CE2 – CM1 – CM2 :
Les mentions « A » (acquis) et « EA » (en voie d'acquisition) doivent totaliser 75% dans les matières
principales. (arabe, français et mathématiques).
Les mentions « A » et « EA » doivent totaliser 60% dans les
matières secondaires.
6e & 5e :
Une moyenne générale de 10/20.
Une note de 12/20 dans les matières principales.
4e & 3e :
Une moyenne générale de 10/20.
Une note de 10/20 dans les matières principales (arabe, français,mathématiques et sciences).
2nde –1ère :
Une moyenne générale de 10/20.
Une note de 10/20 dans les matières des spécialités respectives.
Conditions communes de la 6e à la 1e :
Une matière principale en dessous de la moyenne nécessite un test d'évaluation.
Deux matières principales en dessous de la moyenne nécessitent une remise à niveau.
Une moyenne entre 8.0 et 9.8 exige une session d'été obligatoire.
Pour toute moyenne en dessous de 8.0, la décision est prise en conseil de classe.
10.
Sanctions
Les sanctions qui réprimandent la vie de classe et les obligations scolaires sont laissées à l'appréciation des
enseignants.
Les transgressions graves telles que violences physiques et morales sont passibles d'une
exclusion temporaire en attendant d'être examinées par le conseil de discipline.
10.1. Échelle de sanction disciplinaire :
10.1.1. Avertissement oral communiqué par le responsable de cycle.
10.1.2. Avertissement par lettre communiquée aux parents.
Retenue, le mercredi ou le samedi accompagnée d'un travail scolaire d'une heure trente minutes, ce travail
sera corrigé par l'enseignant(e) de la matière et comptera 10% de la note des leçons et devoirs)
10.1.3. Convocation des parents.
10.1.4. Exclusion temporaire d'une journée au sein de l'Etablissement. L'apprenant(e) passera sa journée
scolaire dans une salle de travail, il n'aura pas accès aux salles utilisées par ses camarades, et aura à
effectuer des travaux scolaires dans différentes disciplines, qui seront corrigés par les enseignant(e)s et
compteront 20% de la note des leçons et devoirs.
10.1.5. Exclusion temporaire de deux à trois journées au sein de l'Etablissement. L'apprenant(e) passera ces
journées d'exclusion dans une salle, il n'aura pas accès aux salles utilisées par ses camarades, et n'aura à
effectuer aucun travail scolaire. Il sera considéré comme absent. (Absence injustifiée, C.F. § Absences)
10.1.6. Conseil de discipline.
10.2. Aucune atteinte ne doit être portée aux activités d'enseignement, aux contenus des programmes et à
l'obligation d'assiduité des apprenant(e)s qui doivent suivre tous les cours correspondant à leur niveau de
scolarité. Un apprenant(e) ne peut en aucun cas refuser
certaines parties du programme ni se dispenser ou être dispensé de l'assistance à certains cours.
10.3. Echelle de sanction scolaire :
10.3.1. Travail non fait, oublié ou bâclé.
o Avertissement oral.
o Refaire le même travail et le présenter au cours suivant.
10.3.2. En cas de récidive : (Il est à noter ici qu'il ne faut considérer comme récidive qu'un travail non
fait dans une même matière, d'une manière successive et sans raison valable).
10.3.2.1. 1e récidive :
o Avertissement par lettre communiquée aux parents.
o Refaire le même travail et le présenter au cours suivant.
o Travail supplémentaire à faire le samedi.
10.3.2.2. 2e récidive :
o Avertissement par lettre communiquée aux parents.
o Refaire le même travail et le présenter au cours suivant.
o Exclusion temporaire d'une journée au sein de l'Établissement. (CF § 10.1.4 échelle de sanction disciplinaire).
10.3.2.3. 3e récidive :
o Conseil de discipline.
11.
Conseil de discipline
Le Conseil de discipline est composé par le responsable de cycle, le responsable de la vie scolaire,
les enseignants de la classe, et par les délégués apprenants, en tant qu'avocats de la défense de leur(s)
camarades, si tant est que leur cas est défendable.
11.1. Il doit être réuni en cas de manquement grave aux règles énoncées dans le Code de Vie, de la part d'un ou
de plusieurs apprenants.
11.2. La sanction décidée par le Conseil de Discipline est notifiée par écrit aux apprenants et à leurs
parents et devient immédiatement exécutoire.
12.
Conseil d'Etablissement
Le Conseil d'établissement a pour but de définir collectivement les grandes orientations de l'établissement
et de proposer à la Direction toutes les améliorations qui lui paraissent souhaitables. Il se réunit au moins
une fois par trimestre scolaire. L'ensemble des apprenants et des parents a donc intérêt à prendre contact avec
leurs représentants au C.E. pour se tenir au courant et proposer leurs suggestions.
12.1 Les apprenants sont représentés par deux délégués, un pour le lycée et un autre pour le collège.
12.2 Les parents sont représentés par trois représentants, un pour l'école, un second pour le collège et un
troisième pour le lycée.
II. Autour de l'enseignement
13.
Transport
13.1 Des autocars de l'IML effectuent le ramassage scolaire des apprenants. Toutefois, s'ils le désirent,
les parents peuvent accompagner leurs enfants le matin, ou les raccompagner le soir.
13.2 L'inscription au service des autocars est donc facultative.
13.3 L'apprenant non inscrit au service des autocars ne peut en aucun cas en profiter.
13.4 Seuls les apprenants qui portent l'uniforme ont accès aux autocars.
13.5 L'apprenant déjà inscrit et qui veut se désister devra en informer l'économat de l'établissement dans
la première semaine de chaque trimestre. Passé ce délai, il sera considéré comme inscrit et devra s'acquitter
de la cotisation.
13.6 Les autocars suivent un circuit et un horaire fixes : Chaque apprenant recevra en début d'année une fiche
détaillée précisant le numéro de son autocar, la station et l'heure de passage chaque matin.
13.7 Les parents devront informer par écrit l'administration de toute modification de circuit ou de station
au moins 24 heures à l'avance.
13.8 Lorsqu'un apprenant doit, pour des raisons majeures, changer d'autocar ou quitter l'établissement avant
la fin des cours ou des activités, les parents doivent en informer le plus tôt possible le secrétariat de
l'établissement par écrit ou par téléphone, la responsabilité civile de l'Institut étant engagée par la présence
des enfants dans les autocars jusqu'au moment ou ils les quittent en toute sécurité, tout comme pour
l'établissement.
13.9 Un adulte responsable veillera, dans chaque autocar, à ce que les apprenants se comportent correctement :
se plier aux normes de sécurité, éviter toute détérioration, veiller à la propreté, se conduire avec respect...
13.10 Pour des raisons de sécurité, les apprenants doivent toujours accéder à l'autocar et le quitter par la porte de droite avant.
14.
Sécurité
14.1. L'entrée et la sortie des apprenants se font par la porte principale de l'établissement et uniquement en
fonction des horaires scolaires.
14.2. Les jours de pluie, les parents pourront déposer et prendre leurs enfants dans l'enceinte même de
l'établissement. Pour ce faire, ils devront observer la plus grande prudence et se conformer impérativement aux
directives des portiers. Sinon, toujours pour des raisons de sécurité, les parents doivent laisser leur véhicule
à l'extérieur de l'école, en évitant de gêner la circulation et les mouvements des personnes.
14.3. L'apprenant ne peut être confié qu'à ses parents ou, sur leur demande, à une autre personne adulte munie
d'une autorisation écrite de leur part.
14.4. Tout objet pouvant porter atteinte à la sécurité physique ou morale des apprenants et du personnel de
l'établissement est rigoureusement interdit. (Ex : Objets tranchants, publications non scolaires, etc.).
14.5. Les téléphones cellulaires sont interdits. Si un apprenant souhaite joindre ses parents, il devra passer obligatoirement
par le responsable de cycle.
14.6. Il est absolument interdit de fumer dans l'établissement.
15.
Santé
Pour réussir dans ses études, l'apprenant doit être en bonne santé et reposé.
C'est pourquoi il est indispensable que chacun ait une bonne hygiène de vie : un nombre d'heures de sommeil
suffisant, une nourriture saine et équilibrée, des loisirs et des activités (télévision, ordinateur...) qui
n'empiètent pas sur les heures d'étude, un rythme de vie sans stress et régulier...
15.1. Les apprenants passeront obligatoirement en début d'année une visite médicale. En cas de besoin, un
rapport du médecin sera transmis aux parents ; ces derniers seront alors priés de prendre en compte les
instructions du médecin, et ensuite d'informer l'établissement de leur action et de ses résultats.
15.2. Dès l'inscription de l'apprenant, une copie du carnet de santé doit être fournie à l'IML. En cours
d'année les parents devront signaler aux responsables tout élément nouveau susceptible d'avoir une influence sur
la scolarité de l'enfant.
15.3. Les parents sont tenus également de signaler par écrit si l'enfant suit un régime alimentaire particulier
ou un traitement médical spécifique (médicaments, etc.).
15.4. En ce qui concerne l'EPS, les dispenses pour inaptitude physique devront être justifiées par un certificat
médical et visées par le médecin de l'IML, qui en avisera l'administration et l'enseignant d'EPS.
15.5. L'infirmerie dispense les seulement les premiers soins.
15.6. Les apprenants souhaitant se rendre à l'infirmerie choisiront, de préférence, les récréations. Ils ne
sortiront des cours qu'avec l'accord écrit de leur enseignant et qu'en cas d'urgence.
15.7. En cas de malaise pendant la journée scolaire, les parents seront prévenus et pourront être invités à
venir immédiatement.
15.8. En cas d'accident grave, l'école fera appel au médecin de l'école ou à l'urgence hospitalière la plus
proche : ceux-ci décideront si l'apprenant doit être transporté en milieu hospitalier et les parents seront
aussitôt avertis par téléphone pour le rejoindre.
15.9. Il est conseillé aux parents de na pas envoyer en classe un enfant présentant des symptômes graves
(forte fièvre, gêne respiratoire,...)
16.
Cantine
16.1. L'accès à la cantine est facultatif.
16.2. Ceux qui voudront en bénéficier devront s'inscrire auprès de l'administration. Une carte d'inscription
est nécessaire pour accéder à la cantine.
16.3. En cas de désistement, l'économe de l'établissement devra en être informée avant la première semaine de
chaque trimestre, au plus tard. Passé ce délai, il sera considéré comme définitivement inscrit et devra s'acquitter
de la cotisation.
16.4. Les parents des apprenants des classes maternelles et primaires – jusqu'au CE1 compris seulement – qui
souhaitent célébrer à l'école l'anniversaire de leur enfant devront en avertir le responsable de cycle au moins
une semaine à l'avance.
17.
Rencontre Parents - Enseignants - Direction
Les parents sont tenus, dans l'intérêt évident de leur enfant, de répondre rapidement à toute demande d'entretien
de la part des responsables de cycle, des animateurs, du enseignant principal ou des enseignants, notifié sur
l'agenda ou par courrier. Il peut s'agir en effet de régler soit un problème de discipline, soit un problème
de comportement scolaire, à traiter en urgence afin de ne pas compromettre la suite de la scolarité de leur
enfant.
17.1. Dans ce cas, les parents doivent téléphoner au secrétariat de l'établissement afin de fixer un rendez-vous
avec la personne concernée.
17.2. Si un problème majeur se révèle dans une classe, les parents pourront être invités à une réunion
d'urgence pour le régler.
17.3. Les parents sont en permanence les bienvenus dans l'établissement. Ils peuvent donc à tout moment demander
de la même façon et de leur propre initiative un rendez-vous avec un responsable ou un enseignant, et en
particulier avec l'Enseignant Principal de la classe de leur enfant (si possible, au moins 48h à l'avance).
17.4. Par ailleurs, une Assemblée Générale des parents est organisée par cycle en début de chaque année scolaire.
Son but est de permettre aux parents de mieux connaître l'établissement et de savoir comment il fonctionne.
Il est donc souhaitable que chaque parent vienne autant que possible à ces réunions avec des questions préparées.
17.5. En cours d'année, au moins une fois par trimestre, auront lieu des rencontres Parents - Enseignants,
au moment de la remise des notes ou des carnets.
17.6. Le carnet de ces rencontres sera notifié aux parents en début d'année scolaire.